PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

La réunion du Conseil Municipal se tiendra le Mardi 9 juillet 2024 à 19h en Salle du Conseil.

• Approbation du procès-verbal du Conseil municipal en date du 02/04/2024
• Décisions de Madame le Maire

1. 2024-04 – Aire de jeux Saint-Ferréol – Attribution aux entreprises LOT1 et LOT2
2. 2024-05 – Contrat de location triennale d’illuminations
3. 2024-06 – Analyses microbiologiques restaurant scolaire – Laboratoire départemental du GARD
4. 2024-07 – Construction centre technique municipal – Avenant N°1 – LOT3 JB CONSTRUCTION
5. 2024-08 – Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport
6. 2024-09 – Demande de subvention auprès du Département de Vaucluse au titre de la répartition du
   produit des amendes de police – Année 2024
7. 2024-10 – Aménagement d’une voirie partagée pour sécuriser les usagers – Demande de subvention
   auprès de la Région PACA
   

• Propositions de délibérations

1. ASCO Cabedan Neuf – Financement complémentaire travaux de sécurisation de la filiole de ceinture quartier
   « Bel Air »
2. ASCO Cabedan Neuf – Convention de partenariat – Protection du foncier agricole irrigué par l’ASCO
3. Convention SOLIHA – Réalisation des diagnostics sur la décence des logements locatifs privés et publics
   occupés
4. FINANCES – Décision modificative N°1 – Affectation des résultats
5. FINANCES – Décision modificative N°2 –
6. FINANCES – Tarifs périscolaire 2024-2025
7. FINANCES – Location studio communal – 370 avenue de la Michelette
8. FINANCES – Fonds concours classique 2024 – LMV
9. FINANCES – Approbation du rapport de la CLECT
10. FINANCES – Convention de prise en charge financière pour l’accueil des enfants et adolescents de la commune
    des Taillades à l’ALSH de la commune de Cavaillon
11. PATRIMOINE – Bail commercial – Local « Espace des Carrières »
12. Questions diverses
    LMV – Communication du Rapport annuel RPQS 2023 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des
    déchets