PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal se réunira le LUNDI 16 OCTOBRE à 19h00 en salle du Conseil Municipal

(Code général des collectivités territoriales)

A l’ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal en date du 06/07/2023
  2. Décisions de Madame le Maire
    • N°2023-06 : Souscription contrat assurance « protection juridique »
    • N°2023-07 : Contrat d’entretien préventif 2023 – Matériel cantine scolaire
    • N°2023-08 : Création d’une voie verte – Maîtrise d’ouvrage
  3. Propositions de délibérations
    • Construction d’un Centre Technique Municipal – Attribution des lots aux entreprises
    • Création voie verte : Fonds de concours tourisme 2022/2023 : Avenant n°1
    • Création voie verte : Fonds de concours tourisme 2024/2025
    • Marché des producteurs – Renouvellement convention de gestion
    • Bail de la société de Chasse – Renouvellement
    • Ressources humaines – Création de postes pour les avancements de grades 2023 et 2024-Tableau des effectifs
    • Ressources humaines – Prise en charge ponctuelle de frais de formation
    • Syndicat des eaux Durance-Ventoux – Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable
    • Fonds d’Aide aux Jeunes – Participation auprès du département de Vaucluse
    • Adhésion 2024 – Association des Maires Ruraux de Vaucluse
    • LMV – Approbation du rapport de la CLECT (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées)
  4. Questions diverses