Conseil Municipal

Réunion du Conseil Municipal le mardi 12 juillet à 18h30 en salle du Conseil.

A l’ordre du jour :

Décisions de Mme le Maire

1-          Sortie de biens de l’inventaire communal

2-          CA LMV – Fonds de concours 2022

3-          Participation Fonds d’aide aux jeunes auprès du Département de Vaucluse

4-          Attribution d’une subvention exceptionnelle au Collège Clovis Hugues 2022

5-          Renouvellement ALSH – Renouvellement convention OCV

6-          Travaux ASCO-Cabedan-Neuf – Financement travaux filiole quartier bel air

7-           Redevance occupation domaine public – ORANGE

8-          Exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation

9-          Approbation du coût de la scolarisation d’un enfant – Année scolaire 2021/2022

10-        Modification des délégations consenties au maire par le conseil municipal

11-        Marché des producteurs – renouvellement convention de gestion

12-      Questions diverses

Ajouter à Google Agenda

Ajouter à iCalendar