Conseil Municipal

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (Code général des collectivités territoriales) 

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le Lundi 18 décembre 2023 à 19h00 – Salle du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

  • Approbation du procès-verbal du Conseil municipal en date du 16/10/2023
  • Propositions de délibérations
    • FINANCES : Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2024
    • FINANCES : Neutralisation des amortissements d’équipement
    • FINANCES / Versement subvention exceptionnelle à l’association ICI
    • RH : Attribution carte-chèque cadeau au personnel communal
    • RH : Création d’emplois pour accroissement temporaire et saisonnier pour l’année 2024
    • Convention avec l’association « Cat’pattes en Luberon »
    • LMV – Approbation des rapports annuels 2022 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif et non collectif
    • LMV – Attribution de compensation définitive 2023
    • Questions diverses